L’océan des créations, des formes et des marques suppose qu’un leader européen de la décoration on-line puisse mesurer précisément la latitude et la longitude de chaque droit de propriété intellectuelle, tâche de délicate cartographie qu’il nous confie régulièrement.
Pour que les marques d’un restaurateur ne soient pas rapidement englouties par un contrefacteur, elles doivent faire l’objet d’une protection bien ciblée.
Edition numérique, édition papier, délais de publication, reddition des comptes… Nous maîtrisons chaque nouvelle page du droit de l’édition.
Si l’étude de la mécanique des fluides suppose de solides bases mathématiques, l’acquisition post due diligence d’un éditeur de logiciels de calcul maritime n’est pas concevable sans une délimitation contractuelle millimétrique des droits d’auteur en cause.
Nous conseillons aux galeries avec lesquelles nous travaillons de bien encadrer leurs relations contractuelles avec les photographes et vidéastes auxquels elles font appel pour promouvoir les artistes qu’elles exposent.
Qu’un procédé de transformation de matériaux broyés soit protégé par un brevet ne le met pas à l’abri de griefs de tiers en contrefaçon, sauf à ce que nous prenions certaines initiatives, notamment probatoires, pour assurer la sécurité juridique de ce titulaire de droit.
Les accessoires et les bijoux commercialisés par nos clients connaissant un fort succès à l’étranger, nous les épaulons pour lutter contre la contrefaçon de leurs marques et modèles au-delà de nos frontières, avec l’aide des douanes.
Lorsqu’une marque de vêtements haut de gamme au-dessus de la mêlée doit faire sanctionner judiciairement un concurrent ne respectant pas les règles du jeu, nous mettons en œuvre la stratégie judiciaire adéquate pour obtenir les justes pénalités de ces agissements.
